PP 907/660 Commissions, 1962-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/660
Titre:Commissions
Dates:1962-1997
Période de création:1962 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier d'appui sur diverses commissions (copies) : Développement économique Vaud, promotion de la formation professionnelle de la Broye, des cotisations, caisse de prévoyance, prévention des accidents de chantier (PAC), projet d'ordonnance sur les marchés publics. Bulletins de Cimvaud de 1994 à 1996, série non complète. Rapports sur le contrôle des comptes de la commission professionnelle paritaire de la menuiserie, ébénisterie et charpenterie du canton de Vaud (fiduciaire Saugy S.A.), 1962-1973, série incomplète.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  Broye (Suisse, vallée) (Lieux\B)
  cotisation (Matières\C)
  CIM Vaud : bulletin (revue) (Matières\C)
  [rapport comptable] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  comptabilité - contrôle (Matières\C)
  ébénisterie (Matières\E)
  commission (Matières\C)
  CAISSE DE PREVOYANCE SOCIALE DES METIERS DU BATIMENT (LAUSANNE) (Personnes\C)
  accident professionnel (Matières\A)
  périodique (Matières\P)
  menuisier (Matières\M)
  menuiserie (Matières\M)
  charpenterie (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126744
 

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