PP 907/639 Procès-verbaux, 1961-1998 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/639
Titre:Procès-verbaux
Dates:1961-1998
Période de création:1961 - 1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des assemblées du comité :
1) du 6 avril 1963 au 21 décembre 1974;
2) 30 janvier 1975 au 13 janvier 1983;
3) du 6 janvier 1984 au 6 octobre 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  comité (Matières\C)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126739
 

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