PP 907/546 Procès-verbaux, 1907-1931 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/546
Titre:Procès-verbaux
Dates:1917-1931
Période de création:1907 - 1931
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 cahiers cartonnés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Premier cahier du 7 novembre 1907 au 3 décembre 1917. Second cahier du 8 décembre 1917 au 4 septembre 1931.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126657
 

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