PP 907/551 Procès-verbaux, 1901-1978 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/551
Titre:Procès-verbaux
Dates:1929-1978
Période de création:1901 - 1978
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe et 3 cahiers cartonnés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux mixtes.
1er cahier) du 29 octobre 1931 au 28 janvier 1948;
2) du 6 février 1948 au 10 octobre 1958. Dès avril 1950, les procès-verbaux sont dactylographiés et scotchés au cahier;
3) (A nouveau manuscrits) du 1er mai 1970 au 6 avril 1978.
Feuilles détachables d'assemblées de 1957 à 1965, dactylographiées et manuscrites. 6 feuillets dactylographiés d'extraits de procès-verbaux de 1929 à 1945 (signés le 31 janvier 1979).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  dactylographie (Matières\D)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126656
 

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