PP 907/508 Procès-verbaux, 1935-1972 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/508
Titre:Procès-verbaux
Dates:1935-1972
Période de création:1935 - 1972
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 cahiers cartonnés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) de la première assemblée du 30 mars 1935 au 26 octobre 1946;
2) du 30 novembre 1946 au 24 avril 1954;
3) du 29 mai 1954 au 10 mars 1972 (+ 1 feuille volante de la liste présence du 10.03.72).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [liste de participants] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126599
 

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