PP 907/422 Procès-verbaux, 1957-1974 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/422
Titre:Procès-verbaux
Dates:1957-1974
Période de création:1957 - 1974
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier cartonné

Zone du contenu et de la structure

Contenu:De la séance du 10 avril 1957 au 4 avril 1974.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126522
 

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