PP 907/319 Omega S.A., 1966-1982 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/319
Titre:Omega S.A.
Dates:1966-1982
Période de création:1966 - 1982
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte, 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlements, correspondance, litiges, contributions, suivis.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après le décès des personnes concernées; si la date du décès est inconnue, le délai est alors de 100 ans après la naissance; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  litige (Matières\L)
  OMEGA (BIENNE) (Personnes\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126475
 

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