PP 907/26 Comité régional, 2000-2004 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/26
Titre:Comité régional
Dates:2000-2004
Période de création:2000 - 2004
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes, 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Listes d'adresses, plans de séances, convocations, procès-verbaux, budget, programmes des activités, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  comité (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126132
 

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