PP 907/23 Assemblées des délégués, 1997-2004 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/23
Titre:Assemblées des délégués
Dates:1997-2004
Période de création:1997 - 2004
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classeurs d'un délégué avec listes des délégués, programmes d'activité, procès-verbaux, comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  délégué (Matières\D)
  [liste de personnes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [programme] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [comptes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126122
 

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