PP 146/1174 Offre d'assurances collectives maladie-accidents des membres, 1997-2007 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 146/1174
Titre:Offre d'assurances collectives maladie-accidents des membres
Dates:1997-2007
Période de création:1997 - 2007
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Divers documents, lettres et devis sur des offres d'assurance maladie collective dans le but d'offrir des avantages aux membres sur ces services. Le contrat d'assurances collectives débute le 1er janvier 1998. Le bulletin de la SVMS de septembre 1997, joint au dossier, informe les membres de la SVMS de la signature de ce contrat, l'appel d'offres a été réalisé par un courtier pour obtenir un tarif avantageux, le cadre prévisionnel est expliqué dans le bulletin.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1258137
 

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