SB 143/1410 7. Secrétariat général, 1986-1994 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1410
Titre:7. Secrétariat général
Dates:1986-1994
Période de création:1986 - 1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:8 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0.1 Reconnaissance "officielle" d'institutions privées (voir aussi le dossier de 1987, Ecole d'Eurythmie).
0.2 Inventaire des décisions prises par le service III (section affaires culturelles et cultes) pendant la période 1984 à 1988.
1.1 Direction et service enseignement primaire (DSEP): CCS (conférence des chefs de service) I, II et IV; documents détruits.
2.1 DSES: Collège de Villamont, fête du 100ème anniversaire du bâtiment; demande de subside et d'autres concerts.
3.1 Règles relatives à l'enseignement privé, reconnaissance du caractère d'utilité publique.
4.1 Service de la recherche et de la formation, Service de l'enseignement sec. sup.: notes et documentation 1987 et années suivantes.
5.1 CCS de l'administration cantonale 1988.
6.1 Rapport concernant le Centre de formation des maîtres d'éducation physique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257740
 

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