PP 1097/811 Double incident du 9 janvier 1981, 1981.01.09-1983.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/811
Titre:Double incident du 9 janvier 1981
Dates:9 janvier 1981 - 31 décembre 1983
Période de création:09/01/1981 - 31/12/1983
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux automotrices de l'AOMC ont eu un accident. Constat de gendarmerie, photographies collées sur un carton, circonstances de l'accident, correspondance avec l'Assurance des entreprises de transports publics, avec les assurances des blessés, commande et réparation, correspondance avec les protagonistes, articles de presse [journaux non identifiés].

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257363
 

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