PP 1097/802 Inventaire des accidents, 1976.09.06-1978.01.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/802
Titre:Inventaire des accidents
Dates:6 septembre 1976 - 5 janvier 1978
Période de création:06/09/1976 - 05/01/1978
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste des accidents, contenant la date, les personnes concernées, le lieu d'accident et des remarques (cas liquidé ou non)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257354
 

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