PP 1097/800 Dossiers 1975, 1975.01.01-1975.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/800
Titre:Dossiers 1975
Dates:1er janvier 1975 - 31 décembre 1975
Période de création:01/01/1975 - 31/12/1975
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1: de janvier à juin. Enveloppe 2: de juillet à décembre. Enveloppe 3: divers durant l'année 1975.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257352
 

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