PP 1097/439-455 Assurances, 1951.01.01-2008.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/439-455
Titre:Assurances
Dates:1er janvier 1951 - 31 décembre 2008
Période de création:01/01/1951 - 31/12/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:8 enveloppes, 9 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre sauf les documents cotés PP 1097/439-443, PP 1097/445-447 et PP 1097/450-452.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256935
 

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