PP 1097/435 Années 1990 - 1998 (autobus), 1990.01.01-1998.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/435
Titre:Années 1990 - 1998 (autobus)
Dates:1er janvier 1990 - 31 décembre 1998
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Couverture par le Département des travaux publics du Canton du Valais pour le trafic d'autocars de l'AOMC, réductions tarifaires, rapprochement tarifaire, correspondance avec l'Office fédéral des transports, Achat autorisé de véhicules subventionnés, correspondance avec les PTT, correspondance avec l'Office fédéral des transports concernant les entreprises concessionnaires (prestations en faveur de l'économie générale).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  PTT (ENTREPRISE DES POSTES, TELEPHONES ET TELEGRAPHES, SUISSE). DIRECTION GENERALE (Personnes\P)
  SUISSE. OFFICE FEDERAL DES TRANSPORTS (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256930
 

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