PP 1097/375 Comptes annuels et bilan (1995), 1995.01.01-1995.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/375
Titre:Comptes annuels et bilan (1995)
Dates:1er janvier 1995 - 31 décembre 1995
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1: Comptes annuels et bilan présentés à l'Office fédéral des transports, 89e rapport du Conseil d'administration, rapport des vérificateurs des comptes, jetons de présence et indemnités, diverses pièces comptables (extraits de comptes). Enveloppe 2: Valeur de l'inventaire des pièces de réserve pour matériel roulant, des pièces déposées à Monthey, pour le service des autobus, pour l'entretien courant, pour la voie Aide technique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SUISSE. OFFICE FEDERAL DES TRANSPORTS (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256866
 

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