PP 1097/371 Comptes annuels et bilan (1991), 1992.01.01-1992.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/371
Titre:Comptes annuels et bilan (1991)
Dates:1er janvier 1992 - 30 juin 1992
Période de création:01/01/1992 - 30/06/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1: comptes annuels et bilan présentés à l'Office fédéral des transports, Comptabilité, 85e rapport du Conseil d'administration, rapport des vérificateurs des comptes. Enveloppe 2: jetons de présence et indemnités, diverses pièces comptables, effectif du personnel, inventaire des débiteurs, inventaire des créanciers, avances sur salaire, assurés auprès de la Neuchâteloise, de la Caisse nationale des accidents, répartition kilométrique des véhicules. Enveloppe 3: valeur des inventaires (matériel roulant, voie, service autobus, réserve au dépôts)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SUISSE. OFFICE FEDERAL DES TRANSPORTS (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256862
 

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