PP 1097/361 Comptes annuels (1981), 1982.01.01-1982.07.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/361
Titre:Comptes annuels (1981)
Dates:1er janvier 1982 - 31 juillet 1982
Période de création:01/01/1982 - 31/07/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1: correspondance avec l'Office fédéral des transports pour la couverture du déficit d'exploitation, comptes annuels et bilan pour l'Office fédéral des transports, rapport des contrôleurs des comptes, divers décomptes de travaux, répartition des kilomètres parcourus par les autobus, relevé des prestations kilométriques par véhicule, 75e rapport du Conseil d'administration. Enveloppe 2: Comptes 1981, budget 1981, comptes 1980, effectif du personnel, assurances auprès de la Caisse nationale des accidents et de la Neuchâteloise, liste des débiteurs, liste des créanciers, valeur des pièces de réserve pour le matériel roulant, valeur des pièces de réserve pour le matériel de la voie, valeur des pneus en réserve pour le service autobus, bilan général.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SUISSE. OFFICE FEDERAL DES TRANSPORTS (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256852
 

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