PP 1097/274 Notes internes distribués aux membres du Conseil d'administration, 1996.01.01-1998.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/274
Titre:Notes internes distribués aux membres du Conseil d'administration
Dates:1er janvier 1996 - 31 décembre 1998
Période de création:01/01/1996 - 31/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure 1: Différents projets, ventes, discussions internes (politique salariale), fusion, financement, dépôt "En Châlex". Enveloppe 2: Rapport sur l'Affaire Chavalet et ABC… Z de l'AOMC, version du 23 juin 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Aigle (Suisse, VD) - Chalex (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256754
 

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