PP 1097/269 88ème rapport (AOMC), 1994.01.01-1994.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/269
Titre:88ème rapport (AOMC)
Dates:1er janvier 1994 - 31 décembre 1994
Période de création:01/01/1994 - 31/12/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce rapport présente les comptes et la gestion de l'année 1994. Membres du Conseil d'administration, membres du comité de direction, membres de la vérification des comptes. Assemblée générale de 1994 - Exploitation, - Partie financière - Etat de réalisation de la Convention de rénovation technique, - Propositions du Conseil - Elections - Comptes et bilan (2 exemplaires).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256749
 

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