PP 1097/207 Procès-verbaux Comité de direction et Conseil d'administration (1994 - 1999), 1994.01.01-1998.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/207
Titre:Procès-verbaux Comité de direction et Conseil d'administration (1994 - 1999)
Dates:1er janvier 1994 - 31 décembre 1998
Période de création:01/01/1994 - 31/12/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure 1: Règlement d'organisation du Conseil d'administration, listes de présence, correspondance avec le Comité de direction et le Conseil d'administration, notes internes, procès-verbaux du Comité de direction, procès-verbaux du Conseil d'administration.
Enveloppe 2 contient un document de l'Office fédéral des transports concernant la contribution d'investissement à accorder à la Compagnie, transmise aux membres du Conseil d'administration (8e crédit cadre selon article 56 de la Loi fédérale sur les chemins de fer (LCF)). Ce document se trouvait dans une fourre plastique dans la partie "Correspondance" de la reliure 1.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SUISSE. OFFICE FEDERAL DES TRANSPORTS (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256683
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises