N 19/1411 Fonds Maurice Clémence, 1990.08.16-2006.11.23 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1411
Titre:Fonds Maurice Clémence
Dates:16 août 1990 - 23 novembre 2006
Période de création:16/08/1990 - 23/11/2006
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Rapports comptables;
- Copie d'un acte notarié de délivrance de legs d'un tiers en faveur de l'Hôpital de la Providence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256434
 

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