N 19/1298 Santé au travail, 2009.02.03-2012.07.19 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1298
Titre:Santé au travail
Dates:3 février 2009 - 19 juillet 2012
Période de création:03/02/2009 - 19/07/2012
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:-Cahier des charges, procès-verbal et rapport concernant l'élaboration et la mise en oeuvre opérationnelle d'un service de santé au travail Hôpital Riviera - Hôpital du Chablais dans la perspective de l'Hôpital Riviera-Chablais;
- Documents relatifs à la politique de "Santé au travail" de l'Hôpital Riviera, notamment le support d'une présentation et 2 version du catalogue de prestations de l'hôpital.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256431
 

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