N 19/1414 Travaux 2006-2008, 2005.11.07-2008.06.13 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1414
Titre:Travaux 2006-2008
Dates:7 novembre 2005 - 13 juin 2008
Période de création:07/11/2005 - 13/06/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances de la commission;
- Liste des membres;
- Récapitulatifs comptables des travaux financés par un Exposé des motifs et projet de décret cantonal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256336
 

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