SB 143/1403 1.1 Dossiers annexes, 1986-1989 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1403
Titre:1.1 Dossiers annexes
Dates:1986-1989
Période de création:1986 - 1989
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:14 chemises et 1 pièce physique dans une boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0. Plan de classement du budget 1989, directives et circulaires pour la confection du budget.
1. Demandes de nouveaux postes indispensables pour le Service III.
2. Demandes de nouveaux postes indispensables pour le DIPC (Département de l'instruction publique et des cultes).
3. Budget 1989 du DIPC.
4. Budget 1989 du Service III (pièces justificatives).
5. Examen du budget 1989.
6. Crédits supplémentaires au budget 1988 ayant des incidences sur le budget 1989 (dossier vide).
7. Listing de base.
9. Annexes III.
10. Annexes IV.
11. Propositions d'attribution de nouvelles rubriques aux établissements dépendant du Service III (dossier vide).
12. Propositions pour le budget 1990 (demandes ou explications spéciales).
13. Planification financière 1990 à 1992.
14. Exploitation du budget 1989.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256222
 

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