N 19/1427 Suivi du projet 2012 - Classeur IV, 2011.02.28-2012.04.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1427
Titre:Suivi du projet 2012 - Classeur IV
Dates:28 février 2011 - 3 avril 2012
Période de création:28/02/2011 - 03/04/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Séances avec l'architecte;
- Ordres de paiement;
- Soumissions, adjudications et contrats.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255826
 

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