N 19/1425 Suivi du projet 2011 - Classeur II, 2011.07.12-2012.02.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1425
Titre:Suivi du projet 2011 - Classeur II
Dates:12 juillet 2011 - 23 février 2012
Période de création:12/07/2011 - 23/02/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Ordres de paiement;
- Divers;
- Liste des soumissionnaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255824
 

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