N 19/1334 Association des directeurs de l'Est vaudois, 1997.03.07-2001.11.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1334
Titre:Association des directeurs de l'Est vaudois
Dates:7 mars 1997 - 30 novembre 2001
Période de création:07/03/1997 - 30/11/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Convocations avec ordres du jour;
- Procès-verbaux de séances;
- Documents de travail relatifs aux séances, notamment des statuts, des règlements et des chartes de fonctionnement d'acteurs du domaine de la santé tel que la Pharmacie des hôpitaux de l'Est lémanique (PHEL).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255111
 

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