N 19/1363 Correspondance Juin-Décembre 2004, 2004.05.05-2005.01.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1363
Titre:Correspondance Juin-Décembre 2004
Dates:5 mai 2004 - 6 janvier 2005
Période de création:05/05/2004 - 06/01/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255054
 

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