SB 143/1362 4. Conseil d'Etat; départements, 1984-1993 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1362
Titre:4. Conseil d'Etat; départements
Dates:1984-1993
Période de création:1984 - 1993
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0.1 Lettre du Département fédéral de l'intérieur (DFI) du 21 mai 1987 au sujet des écoles polytechniques fédérales; fusion de IFR et de l'ISN.
1.1 Département des travaux publics: projet de mise à l'inventaire du Musée Arlaud (pas propriété de l'Etat).
1.2 Département des travaux publics: plan directeur cantonal pour l'aménagement du territoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254990
 

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