Ba 33/12 Décrets romands, 1756.04.18-1763.12.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- B Epoque bernoise (Section)
  - Ba Mandats souverains, 1404-1831 (Fonds)
    - Ba 33 Décrets romands, 1554.01.05-1797.04.24 (Dossier)
      - Ba 33/1-20 Décrets romands, 1609.11.13-1797.04.24 (Sous-dossier)
        
        Ba 33/11 Décrets romands, 1748.07.03-1756.04.13 (Pièce)
        Ba 33/12 Décrets romands, 1756.04.18-1763.12.12 (Pièce)
        Ba 33/13 Décrets romands, 1764.01.07-1769.11.23 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	Ba 33/12
Cote de gestion:	RM 292.97
Titre:	Décrets romands
Dates:	1756 avril 18 - 1763 décembre 12
Période de création:	18/04/1756 - 12/12/1763
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 registe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Contient entre autres:
- Affaires communales: 1762, mai 25. - Règlement des polices pour la ville de la Tour (Conseil, conseillers, syndic, vice-syndic, commis, caissiers, secrétaires, hospitalier, receveur, dîmiers, héraut, inspecteurs des barrières (barrages) du Rhône, bourgeoisie, amodiations, pâturages, habitants, serments) (t. 12, pp. 581-622)
- Comédiens: 1761, décembre 18. - Certificat pour la troupe de comédiens qui ont pour principal le Sr. Jarny, de S. A. Monsieur le duc de Villars. "Nous l'Advoyer et Conseil de la Ville et République de Berne savoir faisons, que la trouppe des Comédiens qui ont pour principal le Sr. Jarny de S. A. Monsieur le duc de Yillars, Gouverneur pour S. M. T. Ch. de la Provence, ayant donné pendant quelque tems leurs Representations Théatrales dans cette capitale, et nous ayant demandé un certificat sur leur conduite pendant ce tems, nous avons bien voulu par les présentes rendre à la sus ditte trouppe le témoignage, que non seulement pendant leur séjour en cette ville, autant qu'il est parvenu à notre connaissance, leur conduite a été bonne et exemte de tout blâme, mais encor que le public a été fort satisfait de leurs representations". (t. 12, p. 415)
- Péages: 1761, juin 5. - Patente du grand commis des péages à Morges. (Fonctions, droits et devoirs de sa charge, en 11 articles, suivis du serment) (t. 12, pp. 392, 396)
- Vin: 1756, septembre 8. - Renouvellement et éclaircissement du règlement de 1680 relatif au mélange du vin du pays avec du vin de la Côte, en faveur du département de Rolle, au bailliage de Morges (t. 12, p. 68)