PP 146/1120 Statuts de la Conférence intercantonale de l'instruction publique (CIIP), 1996.05.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 146/1120
Titre:Statuts de la Conférence intercantonale de l'instruction publique (CIIP)
Dates:9 mai 1996
Période de création:09/05/1996
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit d'un document officiel qui explique le rôle et le fonctionnement de la Conférence intercantonale de l'instruction publique de la Suisse romande et du Tessin (CIIP/SR/Ti).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1253671
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises