N 17/4/119 Dossier pseudonymisé No 119, 2002.07.25-2002.10.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 17/4/119
Titre:Dossier pseudonymisé No 119
Dates:25.07.2002-22.10.2002
Période de création:25/07/2002 - 22/10/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir également le document coté N 17/4/128.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250045
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises