N 17/4/116 Dossier pseudonymisé No 116, 2002.03.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 17/4/116
Titre:Dossier pseudonymisé No 116
Dates:04.03.2002-04.03.2002
Période de création:04/03/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir également les documents cotés N 17/4/117 et N 17/4/157.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250042
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises