N 19/1009 Procès-verbaux 2002-2003, 2002.03.22-2003.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1009
Titre:Procès-verbaux 2002-2003
Dates:22 mars 2002 - 30 décembre 2003
Période de création:22/03/2002 - 30/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Groupe de travail "Alimentation";
- Grand groupe de travail "Alimentation";
- Etat-Major de la Direction générale;
- IC/ICA;
- ICUS;
- Logistique et coordination Mottex.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249855
 

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