N 19/990 Séances de la Direction générale et de l'Etat-Major de la Direction générale, 2005.10.05-2007.12.03 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/990
Titre:Séances de la Direction générale et de l'Etat-Major de la Direction générale
Dates:5 octobre 2005 - 3 décembre 2007
Période de création:05/10/2005 - 03/12/2007
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux de la Direction générale et de l'état-major de la Direction générale;
- Correspondance entre la Direction générale et les centres de traitements et de réadaptation;
- Fériés, colloques;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249684
 

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