SB 143/1314 3. Locaux, 1980-1986 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1314
Titre:3. Locaux
Dates:1980-1986
Période de création:1980 - 1986
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. EMPD (exposé des motifs et projet de décret): crédit d'étude pour Palais de Rumine (voir aussi SB 143/1275).
2. Eclairage des toilettes du Palais de Rumine.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249208
 

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