N 19/910 Séances du groupe 1986-1989, 1986.10.14-1989.11.27 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/910
Titre:Séances du groupe 1986-1989
Dates:14 octobre 1986 - 27 novembre 1989
Période de création:14/10/1986 - 27/11/1989
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances;
- Correspondance, avec annexes;
- Rapports de sous-groupes de travail;
- Documents relatifs au travail du Groupe d'utilisateurs, notamment des notes manuscrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1249057
 

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