N 17/6/3 Fichier Accueil mère-enfant, 1996.01.01-2001.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 17/6/3
Titre:Fichier Accueil mère-enfant
Dates:1996-2001
Période de création:01/01/1996 - 31/12/2001
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fichier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le fichier renseigne l'enfant (date de naissance, dates du séjour), avec mention du nom de la mère, parfois les motifs du placement, et la décision prise à la sortie.
Le fichier renvoie pour une part aux dossiers placés sous la cote N 17/5/1 et suivants.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248982
 

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