Zone d'identification |
Cote: | N 17/6/2 |
Titre: | Fichiers des enfants |
Dates: | 1994-1997 |
Période de création: | 01/01/1994 - 04/09/1997 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 chemise cartonnée |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Il s'agit en fait d'un double fichier parallèle, le premier portant sur les années 1994-1997, le second sur les années 1995-1996, avec mention SPJ pour Service de la Protection de la Jeunesse. La fiche donne des informations sur l'enfant, notamment sur "Admission demandée par", "Motif du placement", "Durée du placement", "Date d'entrée", "Date de sortie", "Fiche No"; sur les parents et leur statut. Les fichiers renvoient aux dossiers placés sous la cote N 17/4/1 et suivants. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248981 |
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