N 19/895 Correspondance 1992-1993, 1992.05.01-1994.01.03 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/895
Titre:Correspondance 1992-1993
Dates:1er mai 1992 - 3 janvier 1994
Période de création:01/05/1992 - 03/01/1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé par des intercalaires selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Circulaires;
- Circulaires SP;
- Enquêtes/Statistiques;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248820
 

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