N 19/894 Correspondance 1991-1992, 1991.01.08-1992.06.25 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/894
Titre:Correspondance 1991-1992
Dates:8 janvier 1991 - 25 juin 1992
Période de création:08/01/1991 - 25/06/1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents sont classés par des intercalaires selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Circulaires;
- Circulaires SP;
- Enquêtes/Statistiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248794
 

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