N 19/922 Séances du comité 1994, 1993.12.30-1994.10.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/922
Titre:Séances du comité 1994
Dates:30 décembre 1993 - 31 octobre 1994
Période de création:30/12/1993 - 31/10/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Documents de travail, notamment un rapport sur l'organisation hospitalière de l'Est vaudois (07.07.1994).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248786
 

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