N 19/921 Séances du comité 1991-1993, 1979.10.01-1993.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/921
Titre:Séances du comité 1991-1993
Dates:Octobre 1979 - 21 décembre 1993
Période de création:01/10/1979 - 21/12/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Documentation et rapports, notamment 2 rapports sur la structure du Réseau de soins coordonnés de la Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1248785
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises