S 35/201 Documents concernant les élections, 1813-1838 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 35/201
Titre:Documents concernant les élections
Dates:1813-1838
Période de création:1813 - 1838
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte
 

Descripteurs

Entrées:  élections (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=124128
 

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