S 35/196 Déclarations de grossesse, 1803.10.23-1811.12.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 35/196
Titre:Déclarations de grossesse
Dates:23 octobre 1803 - 11 décembre 1811
Période de création:23/10/1803 - 11/12/1811
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Cahier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=124123
 

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