S 22/8 Registre des amendes scolaires, post-scolaires et commission d'apprentissage., 1924-1981 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 22/8
Titre:Registre des amendes scolaires, post-scolaires et commission d'apprentissage.
Dates:1924-1981
Période de création:1924 - 1981
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

Descripteurs

Entrées:  amende (Matières\A)
  commission d'apprentissage (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=123871
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises