SB 143/1273 1. Affaires générales, 1984-1994 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1273
Titre:1. Affaires générales
Dates:1984-1994
Période de création:1984 - 1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:11 chemises dans une boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2. Demandes de crédits supplémentaires budget 1985, dépassements de crédits d'investissement, report de crédit, etc.
3. Projet de loi sur le droit d'auteur.
4. Agendas pour l'année 1984 à 1985.
5. Initiative en faveur de la culture.
6. Plan d'investissement 1986 à 1991.
7. Régularisation du personnel temporaire régulier.
8. Relation du chef du Service III avec la presse.
9. Office fédéral de la statistique.
10. Planification financière 1987 à 1988.
11. Comptes 1985.
12. Compte-rendu 1985 (Service III et Conseil d'Etat).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1237702
 

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