N 16/1399 Dossier pseudonymisé Foyer pension sociale 006, 1995.08.31-1997.07.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/1399
Titre:Dossier pseudonymisé Foyer pension sociale 006
Dates:31.08.1995 - 03.07.1997
Période de création:31/08/1995 - 03/07/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1226390
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises